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25 septembre 2000Rubrique : risques professionnelsTitre : accidents du travailRéponse publiée le 25 juin 2001
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25 septembre 2000Rubrique : donations et successionsTitre : successionsRéponse publiée le 20 novembre 2000
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18 septembre 2000Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale de la RésistanceRéponse publiée le 18 décembre 2000
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18 septembre 2000Rubrique : enseignementTitre : programmesQuestion sans réponse
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18 septembre 2000Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie éolienneRéponse publiée le 23 octobre 2000
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11 septembre 2000Rubrique : enseignement supérieurTitre : étudiantsRéponse publiée le 13 novembre 2000
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11 septembre 2000Rubrique : rechercheTitre : médecineQuestion sans réponse
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11 septembre 2000Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesQuestion sans réponse
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11 septembre 2000Rubrique : prestations familialesTitre : allocation de rentrée scolaireRéponse publiée le 9 avril 2001
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11 septembre 2000Rubrique : télécommunicationsTitre : France TélécomRéponse publiée le 11 décembre 2000