M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 septembre 2010 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 12 juillet 2010
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 juillet 2010 au 10 septembre 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 7 avril 2005 au 19 juin 2007
      - Du 10 juin 2004 au 5 avril 2005
      - Du 26 juin 2002 au 8 juin 2004
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 avril 2005 au 6 avril 2005
      - Du 9 juin 2004 au 9 juin 2004
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
      - Du 18 novembre 1992 au 30 novembre 1992
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)
      - Du 14 janvier 1992 au 24 janvier 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 1er juin 1990 au 20 novembre 1990
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 janvier 2015 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
      - Du 17 décembre 2014 au 8 juillet 2015
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 16 février 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 25 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question arménienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Finlande
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-République de Finlande
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Chypre
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - France-République hellénique
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Finlande
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suède
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Bénin
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Chypre
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Finlande
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique de Mauritanie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Norvège
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Chypre
      - Du 18 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 18 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Mali
      - Du 18 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 18 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 25 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Président
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 avril 2014 au 20 juin 2017
  - Membre titulaire
    - Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
      - Du 4 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 avril 2014 au 20 juin 2017

M. Yves Durand

Fonctions (archives)