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8 novembre 2011Rubrique : agroalimentaireTitre : huile d'oliveRéponse publiée le 20 décembre 2011
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1er novembre 2011Rubrique : état civilTitre : nomRéponse publiée le 27 décembre 2011
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1er novembre 2011Rubrique : bourses d'étudesTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 20 décembre 2011
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20 octobre 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : assietteQuestion posée en séance
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12 octobre 2011Rubrique : banques et établissements financiersTitre : restructurationQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 6 décembre 2011
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27 septembre 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricité et gazQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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20 septembre 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les conventions d'assuranceRéponse publiée le 21 février 2012
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20 septembre 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les conventions d'assuranceRéponse publiée le 21 février 2012
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13 septembre 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : déclarationsRéponse publiée le 29 novembre 2011