M. Christian Franqueville

Socialiste, écologiste et républicain

Vosges (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 6 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 juin 2012 au 5 juillet 2012
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 2 juillet 1997 au 18 septembre 1997
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 13 juin 1997 au 1er juillet 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 8 juillet 2014 au 19 décembre 2014
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
      - Du 25 septembre 2012 au 22 novembre 2012
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 16 avril 2014 au 30 octobre 2014
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 27 janvier 1999 au 2 juin 1999
- Missions d'information
  - Membre
    - Filière bois
      - Du 18 novembre 2014 au 14 octobre 2015
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Politiques de la ruralité
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Congo
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - France-Botswana
      - Du 2 mars 2016 au 20 juin 2017
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Pologne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité consultatif des jeux
      - Du 28 septembre 2012 au 4 décembre 2013
  - Membre suppléant
    - Commission d'accès aux documents administratifs
      - Du 21 juillet 2000 au 18 juin 2002
      - Du 26 juin 1997 au 29 mai 2000

M. Christian Franqueville

Fonctions (archives)