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16 décembre 2002Rubrique : patrimoine culturelTitre : pharesRéponse publiée le 21 avril 2003
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9 décembre 2002Rubrique : archives et bibliothèquesTitre : Archives nationalesRéponse publiée le 17 février 2003
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9 décembre 2002Rubrique : ParlementTitre : questions écritesRéponse publiée le 27 janvier 2003
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Réponse publiée le 9 juin 2003
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9 décembre 2002Rubrique : ParlementTitre : ordre du jourRéponse publiée le 24 février 2003
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9 décembre 2002Rubrique : patrimoine culturelTitre : musée du Quai BranlyRéponse publiée le 24 février 2003
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9 décembre 2002Rubrique : banques et établissements financiersTitre : réglementationRéponse publiée le 10 mars 2003
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2 décembre 2002Rubrique : eauTitre : politique de l'eauRéponse publiée le 24 février 2003
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2 décembre 2002Rubrique : enseignementTitre : fonctionnementRéponse publiée le 3 novembre 2003
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Réponse publiée le 28 avril 2003