Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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16 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1827 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 17 janvier 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113842 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : justice

Titre : conseillers prud'homaux

Réponse publiée le 27 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113841 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : réforme

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109741 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : professeurs agrégés

Réponse publiée le 20 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109740 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109739 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 26 décembre 2006
5 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2884 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Question posée en séance
3 octobre 2006

Question écrite n° 106105 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : concours

Question sans réponse
3 octobre 2006

Question écrite n° 106104 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
25 juillet 2006

Question écrite n° 100711 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 21 novembre 2006

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)