Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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15 mars 2005

Question écrite n° 60523 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 17 mai 2005
9 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1938 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Question posée en séance
8 mars 2005

Question écrite n° 59530 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : caisses

Question sans réponse
8 mars 2005

Question écrite n° 59529 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 avril 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59472 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 26 avril 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59471 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 26 avril 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 59086 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : caisses

Réponse publiée le 6 juin 2006
1er mars 2005

Question écrite n° 59085 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 4 octobre 2005
1er mars 2005

Question orale sans débat n° 1085 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 2 mars 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57637 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 19 avril 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)