Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52575 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52574 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 8 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52573 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 1er février 2005
30 novembre 2004

Question orale sans débat n° 930 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 1er décembre 2004
9 novembre 2004

Question écrite n° 50524 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50523 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 septembre 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50522 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 26 avril 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50506 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 12 avril 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50505 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 29 mars 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49916 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 22 mars 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)