• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27387 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26548 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : recherche

  Titre : CEA

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25852 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21327 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : site internet

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21281 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19474 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18972 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : espaces littoraux

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 22 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 649 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15895 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : TVA

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12849 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 16 juin 2003