• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79501 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79500 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79499 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79291 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79279 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 2 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79250 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pièces et équipements

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78019 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78018 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78017 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78016 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 25 août 2015