M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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21 décembre 2004

Question écrite n° 53690 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements

Réponse publiée le 29 mars 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53689 de M. Claude Goasguen

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 22 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52658 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Question sans réponse
7 décembre 2004

Question écrite n° 52651 de M. Claude Goasguen

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52460 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 15 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51926 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : territoires palestiniens

Réponse publiée le 29 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51925 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 29 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51918 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation et taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 29 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51845 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts locaux

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 29 mars 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51501 de M. Claude Goasguen

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)