M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 novembre 2001

Question écrite n° 68784 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : ticket modérateur

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68767 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68766 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68765 de M. Denis Jacquat

Rubrique : prestations familiales

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68764 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68763 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68762 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68761 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 14 janvier 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68760 de M. Denis Jacquat

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : défense : budget

Réponse publiée le 11 mars 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68759 de M. Denis Jacquat

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 4 mars 2002

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