• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60299 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59052 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58016 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58015 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57983 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 18 janvier 2005

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  Question orale sans débat n° 1018 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 19 janvier 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54498 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54329 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53064 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 8 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1739 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : perspectives

  Question posée en séance