• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11568 de M. Armand Jung

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11543 de M. Armand Jung

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11161 de M. Armand Jung

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10664 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10663 de M. Armand Jung

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10662 de M. Armand Jung

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10661 de M. Armand Jung

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10404 de M. Armand Jung

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10398 de M. Armand Jung

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10028 de M. Armand Jung

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 17 mars 2003