M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 26 septembre 2014 au 5 mars 2015
    - Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
      - Du 28 juin 2006 au 12 décembre 2006
    - Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
      - Du 19 octobre 2001 au 29 janvier 2002
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 14 janvier 2014 au 28 octobre 2014
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
- Groupes d'études
  - Membre
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 21 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 9 septembre 2014 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 25 février 2008 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 17 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Santé environnementale
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les vols de nuit et les nuisances aéroportuaires
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sans-abri
      - Du 16 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Guinée Bissau
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France-Sénégal
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Liban
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bielorussie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Haïti
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 30 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Haïti
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Bélarus
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République gabonaise
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France état de Qatar
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Guinée Bissau
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Congo
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France principauté de Monaco
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Biélorussie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Royaume de Lesotho
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Royaume de Lesotho
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
      - Du 14 janvier 2011 au 14 mai 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005

M. Jacques Kossowski

Fonctions (archives)