M. Jérôme Lambert

Socialistes et apparentés

Charente (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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16 novembre 2004

Question écrite n° 50864 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50863 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : publications

Réponse publiée le 28 décembre 2004
16 novembre 2004

Question écrite n° 50862 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : administration centrale

Réponse publiée le 12 avril 2005
21 septembre 2004

Question écrite n° 46948 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 18 janvier 2005
6 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1310 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance
27 avril 2004

Question écrite n° 38159 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : voirie

Titre : A 10 et A 20

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37739 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 22 juin 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37352 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 18 mai 2004
18 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1021 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
26 mai 2003

Question écrite n° 18782 de M. Jérôme Lambert

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zonage

Réponse publiée le 13 octobre 2003

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M. Jérôme Lambert

Questions posées (archives)