M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 34073 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 30 mars 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33735 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33280 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33279 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : sports

Titre : athlétisme

Réponse publiée le 29 juin 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32764 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : élevage

Titre : bovins et volailles

Réponse publiée le 9 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30647 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30646 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 27 avril 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30595 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'hospitalisation

Question sans réponse
23 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 853 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : défense

Titre : marine

Question posée en séance
20 octobre 2003

Question écrite n° 26636 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 février 2004

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)