• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35541 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35540 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : sous-direction de l'état civil de Nantes

  Question sans réponse
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35288 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35286 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35285 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : animaux

  Titre : épizooties

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35284 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports routiers

  Titre : licences de transports

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35283 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35282 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35281 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35280 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse