M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 septembre 2010

Question écrite n° 89168 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 18 octobre 2011
15 septembre 2010

Question au Gouvernement n° 2477 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : gens du voyage

Titre : réglementation

Question posée en séance
31 août 2010

Question écrite n° 87199 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 novembre 2010
14 juillet 2010

Question au Gouvernement n° 2445 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : partis et mouvements politiques

Titre : financement

Question posée en séance
13 juillet 2010

Question écrite n° 84235 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 novembre 2010
30 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2404 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : évasion fiscale

Question posée en séance
6 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2182 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question posée en séance
20 avril 2010

Question orale sans débat n° 1006 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Haïti

Réponse publiée le 28 avril 2010
30 mars 2010

Question écrite n° 75362 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 22 juin 2010
24 mars 2010

Question au Gouvernement n° 2048 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : élections et référendums

Titre : modes de scrutin

Question posée en séance

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)