• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86120 de M. Michel Lefait

  Rubrique : transports routiers

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85497 de M. Michel Lefait

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85399 de M. Michel Lefait

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1418 de M. Michel Lefait

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84681 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83721 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83720 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83176 de M. Michel Lefait

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81880 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80804 de M. Michel Lefait

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 14 février 2006