M. Patrick Lemasle

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27493 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27492 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26591 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Réponse publiée le 15 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25751 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 3 février 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25750 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : handicapés

Titre : COTOREP

Réponse publiée le 21 septembre 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25749 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : formation professionnelle

Titre : FONGECIF

Réponse publiée le 22 décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24322 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 22 décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24321 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 24 novembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21595 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20985 de M. Patrick Lemasle

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 17 novembre 2003

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M. Patrick Lemasle

Questions posées (archives)