M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 janvier 2004

Question écrite n° 31658 de M. Lionnel Luca

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : anchois et sardines

Réponse publiée le 9 novembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31318 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 17 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30440 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29822 de M. Lionnel Luca

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 25 janvier 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 29750 de M. Lionnel Luca

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 9 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29726 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 10 octobre 2006
8 décembre 2003

Question écrite n° 29686 de M. Lionnel Luca

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 27 juillet 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28808 de M. Lionnel Luca

Rubrique : agroalimentaire

Titre : condiments et épices

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 935 de M. Lionnel Luca

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Question posée en séance
10 novembre 2003

Question écrite n° 28048 de M. Lionnel Luca

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 mars 2004

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)