M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 850

14 juillet 2003

Question écrite n° 21821 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 8 septembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21559 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 17 novembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20129 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 3 février 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20108 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19998 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 14 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19597 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 7 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18017 de M. Lionnel Luca

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 21 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17944 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17752 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 3 novembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17751 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 3 novembre 2003

...

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 850

M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)