• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83855 de M. Franck Marlin

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83614 de M. Franck Marlin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 18 janvier 2006

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  Question au Gouvernement n° 2433 de M. Franck Marlin

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81594 de M. Franck Marlin

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 81059 de M. Franck Marlin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : Alsace Moselle

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80961 de M. Franck Marlin

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80856 de M. Franck Marlin

  Rubrique : femmes

  Titre : congé de maternité

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80470 de M. Franck Marlin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79859 de M. Franck Marlin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79858 de M. Franck Marlin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse