M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90084 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 30 janvier 2007
28 mars 2006

Question écrite n° 90083 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : associations

Titre : associations foncières urbaines autorisées

Question sans réponse
28 mars 2006

Question orale sans débat n° 1517 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 29 mars 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89126 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 26 décembre 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88306 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 mai 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88115 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 29 août 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87270 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 11 juillet 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87269 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 24 octobre 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87268 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87267 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 18 juillet 2006

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M. Francis Hillmeyer

Questions posées (archives)