M. Pierre Morange

Les Républicains

Yvelines (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juillet 2001

Question écrite n° 63707 de M. Pierre Morange

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 7 janvier 2002
25 juin 2001

Question écrite n° 62884 de M. Pierre Morange

Rubrique : établissements de santé

Titre : maternités

Question sans réponse
11 juin 2001

Question écrite n° 62143 de M. Pierre Morange

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan Etat-régions

Réponse publiée le 23 juillet 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61739 de M. Pierre Morange

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 décembre 2001
31 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2832 de M. Pierre Morange

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question posée en séance
21 mai 2001

Question écrite n° 61374 de M. Pierre Morange

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 3 septembre 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59772 de M. Pierre Morange

Rubrique : donations et successions

Titre : dons manuels

Réponse publiée le 25 juin 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59771 de M. Pierre Morange

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 25 juin 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59769 de M. Pierre Morange

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
28 mars 2001

Question au Gouvernement n° 2655 de M. Pierre Morange

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question posée en séance

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M. Pierre Morange

Questions posées (archives)