M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90047 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89854 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Question sans réponse
21 mars 2006

Question écrite n° 89330 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 6 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89329 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 16 mai 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89207 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Réponse publiée le 25 juillet 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89173 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 7 novembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89172 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 31 octobre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89134 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions sociales

Titre : familles d'accueil

Réponse publiée le 6 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88641 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 9 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88640 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 28 novembre 2006

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)