M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 janvier 2004

Question écrite n° 31414 de M. Yves Nicolin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 9 mars 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31351 de M. Yves Nicolin

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 23 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31319 de M. Yves Nicolin

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 29 mars 2005
29 décembre 2003

Question écrite n° 31300 de M. Yves Nicolin

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 18 avril 2006
29 décembre 2003

Question écrite n° 31299 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
29 décembre 2003

Question écrite n° 31297 de M. Yves Nicolin

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 24 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30244 de M. Yves Nicolin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 20 juillet 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30014 de M. Yves Nicolin

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 30 août 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 30012 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 17 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28595 de M. Yves Nicolin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003

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Questions posées (archives)