• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24661 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24478 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23962 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22957 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22774 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22630 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22099 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21466 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21270 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18779 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003