Mme Geneviève Gaillard

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°69 : 10 résultats affichés sur un total de 759

29 juillet 2002

Question écrite n° 1002 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 22 juin 2004
29 juillet 2002

Question écrite n° 992 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 16 septembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 991 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 7 octobre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 990 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : professions sociales

Titre : conseillers conjugaux et familiaux

Réponse publiée le 24 février 2003
29 juillet 2002

Question écrite n° 922 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés civiles

Réponse publiée le 18 novembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 653 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : agroalimentaire

Titre : aliments pour animaux

Réponse publiée le 4 novembre 2002
18 février 2002

Question orale sans débat n° 1751 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 février 2002
28 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1678 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 janvier 2002
9 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3200 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question posée en séance
3 décembre 2001

Question écrite n° 69796 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 11 février 2002

...

Page n°69 : 10 résultats affichés sur un total de 759

Mme Geneviève Gaillard

Questions posées (archives)