M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 juin 2008

Question écrite n° 24493 de M. Serge Poignant

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 5 mai 2009
8 avril 2008

Question écrite n° 20134 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 1er juillet 2008
18 mars 2008

Question écrite n° 19255 de M. Serge Poignant

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 28 octobre 2008
11 mars 2008

Question écrite n° 18476 de M. Serge Poignant

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 juillet 2008
4 mars 2008

Question écrite n° 18277 de M. Serge Poignant

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 15 juillet 2008
19 février 2008

Question écrite n° 16837 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 5 mai 2009
15 janvier 2008

Question écrite n° 14676 de M. Serge Poignant

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 4 août 2009
20 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 268 de M. Serge Poignant

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
1er novembre 2007

Question au Gouvernement n° 118 de M. Serge Poignant

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Question posée en séance
17 octobre 2007

Question au Gouvernement n° 56 de M. Serge Poignant

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance

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M. Serge Poignant

Questions posées (archives)