M. Jean Roatta

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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26 mai 2003

Question écrite n° 18895 de M. Jean Roatta

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18409 de M. Jean Roatta

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
19 mai 2003

Question écrite n° 18408 de M. Jean Roatta

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Réponse publiée le 4 janvier 2005
19 mai 2003

Question écrite n° 18407 de M. Jean Roatta

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 13 janvier 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18406 de M. Jean Roatta

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 21 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18405 de M. Jean Roatta

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 30 mars 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18404 de M. Jean Roatta

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 30 mars 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18403 de M. Jean Roatta

Rubrique : animaux

Titre : dégâts des animaux

Réponse publiée le 25 août 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18402 de M. Jean Roatta

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18401 de M. Jean Roatta

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 11 janvier 2005

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M. Jean Roatta

Questions posées (archives)