• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78159 de M. René Rouquet

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : salons

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78155 de M. René Rouquet

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 78128 de M. René Rouquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : véhicules à deux roues

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77941 de M. René Rouquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77890 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77889 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77872 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77862 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77860 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77822 de M. René Rouquet

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017