M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 juillet 2007

Question écrite n° 695 de M. René Rouquet

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes et piétons

Réponse publiée le 18 septembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 686 de M. René Rouquet

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 18 décembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 685 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 29 janvier 2008
17 juillet 2007

Question écrite n° 684 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 30 octobre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 679 de M. René Rouquet

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 29 janvier 2008
27 février 2007

Question écrite n° 119783 de M. René Rouquet

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 17 avril 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119686 de M. René Rouquet

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119685 de M. René Rouquet

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 3 avril 2007
20 février 2007

Question orale sans débat n° 1902 de M. René Rouquet

Rubrique : Parlement

Titre : Sénat

Réponse publiée le 21 février 2007
23 janvier 2007

Question écrite n° 116428 de M. René Rouquet

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Question sans réponse

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)