M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 décembre 2004

Question écrite n° 53404 de M. René Rouquet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53403 de M. René Rouquet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : CSA

Réponse publiée le 29 mars 2005
7 décembre 2004

Question orale sans débat n° 958 de M. René Rouquet

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 8 décembre 2004
9 novembre 2004

Question écrite n° 50792 de M. René Rouquet

Rubrique : transports urbains

Titre : RER

Réponse publiée le 8 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50791 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 1er mars 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50790 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 21 décembre 2004
9 novembre 2004

Question écrite n° 50774 de M. René Rouquet

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er mars 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50773 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 8 février 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49565 de M. René Rouquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 28 décembre 2004
26 octobre 2004

Question écrite n° 49517 de M. René Rouquet

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 15 février 2005

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)