• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69795 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69776 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69775 de M. René Rouquet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69284 de M. René Rouquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69011 de M. René Rouquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69010 de M. René Rouquet

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69009 de M. René Rouquet

  Rubrique : santé

  Titre : variole

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69008 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68744 de M. René Rouquet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66277 de M. René Rouquet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Question sans réponse