M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 février 2014

Question au Gouvernement n° 1684 de M. Paul Salen

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
21 janvier 2014

Question orale sans débat n° 469 de M. Paul Salen

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 29 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42453 de M. Paul Salen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 11 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42191 de M. Paul Salen

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : carrière

Question close sans réponse le 2 février 2016
15 octobre 2013

Question écrite n° 40166 de M. Paul Salen

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 2 février 2016
15 octobre 2013

Question écrite n° 40030 de M. Paul Salen

Rubrique : enseignement

Titre : zones sensibles

Réponse publiée le 24 décembre 2013
15 octobre 2013

Question écrite n° 40022 de M. Paul Salen

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Question close sans réponse le 2 février 2016
9 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1170 de M. Paul Salen

Rubrique : entreprises

Titre : cotisations

Question posée en séance
8 octobre 2013

Question écrite n° 39835 de M. Paul Salen

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 17 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39611 de M. Paul Salen

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 2 février 2016

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)