M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 octobre 2013

Question écrite n° 39610 de M. Paul Salen

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 24 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39600 de M. Paul Salen

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 2 février 2016
8 octobre 2013

Question écrite n° 39565 de M. Paul Salen

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : égalité des territoires et logement

Réponse publiée le 4 février 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39459 de M. Paul Salen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contribution climat-énergie

Réponse publiée le 14 janvier 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39234 de M. Paul Salen

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 28 octobre 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39145 de M. Paul Salen

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 24 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39126 de M. Paul Salen

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : automobiles

Question close sans réponse le 2 février 2016
13 août 2013

Question écrite n° 35897 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 2 février 2016
13 août 2013

Question écrite n° 35776 de M. Paul Salen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 2 février 2016
13 août 2013

Question écrite n° 35775 de M. Paul Salen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 2 février 2016

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)