• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44983 de M. Rudy Salles

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44585 de M. Rudy Salles

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : 60e anniversaire du débarquement en Provence

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44576 de M. Rudy Salles

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44212 de M. Rudy Salles

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43566 de M. Rudy Salles

  Rubrique : Union européenne

  Titre : droit communautaire

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43565 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43396 de M. Rudy Salles

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43179 de M. Rudy Salles

  Rubrique : consommation

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43178 de M. Rudy Salles

  Rubrique : justice

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42353 de M. Rudy Salles

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Question close sans réponse le 24 août 2004