M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33866 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 6 juillet 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33865 de M. Rudy Salles

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 31 août 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32731 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : associations de consommateurs

Réponse publiée le 24 février 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32686 de M. Rudy Salles

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 9 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32685 de M. Rudy Salles

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 27 juillet 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31441 de M. Rudy Salles

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er juin 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30663 de M. Rudy Salles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 3 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30662 de M. Rudy Salles

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 10 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30661 de M. Rudy Salles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 24 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30660 de M. Rudy Salles

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 13 mars 2007

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