M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 février 2014

Question écrite n° 50591 de M. Rudy Salles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gazole

Réponse publiée le 18 mars 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50590 de M. Rudy Salles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 14 octobre 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50570 de M. Rudy Salles

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 20 mai 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50493 de M. Rudy Salles

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 février 2014

Question au Gouvernement n° 1665 de M. Rudy Salles

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Question posée en séance
18 février 2014

Question écrite n° 50405 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 juillet 2015
18 février 2014

Question écrite n° 50103 de M. Rudy Salles

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 20 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 50091 de M. Rudy Salles

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 14 octobre 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49953 de M. Rudy Salles

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 49763 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 3 juin 2014

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