M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 septembre 2016

Question écrite n° 99172 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 27 décembre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99171 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 17 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99170 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 11 avril 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99169 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 17 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99168 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 10 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99167 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 6 décembre 2016
9 août 2016

Question écrite n° 98472 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : ordre public

Titre : sécurité

Réponse publiée le 13 décembre 2016
9 août 2016

Question écrite n° 98459 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : gendarmerie

Titre : restructuration

Réponse publiée le 28 février 2017
9 août 2016

Question écrite n° 98458 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : effectifs de personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 août 2016

Question écrite n° 98432 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : animaux

Titre : fourrières

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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