M. Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2^e circonscription) | Mandat en cours

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6 janvier 2004

Question écrite n° 31395 de M. Vincent Rolland

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 24 février 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31394 de M. Vincent Rolland

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 17 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29584 de M. Vincent Rolland

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 20 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29276 de M. Vincent Rolland

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 22 décembre 2003
1er décembre 2003

Question écrite n° 29275 de M. Vincent Rolland

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29274 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 16 mars 2004
5 juin 2003

Question au Gouvernement n° 698 de M. Vincent Rolland

Rubrique : sports

Titre : ski

Question posée en séance
3 mars 2003

Question écrite n° 13031 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 14 juillet 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11429 de M. Vincent Rolland

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 21 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11416 de M. Vincent Rolland

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Réponse publiée le 2 juin 2003

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M. Vincent Rolland

Questions posées (archives)