• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89789 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89786 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89742 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89740 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89232 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89231 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : effectifs de personnel

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89230 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89197 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89196 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89087 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : territoires palestiniens

  Réponse publiée le 19 décembre 2006