• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86871 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86870 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86869 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86868 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de revitalisation rurale

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86867 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86833 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86802 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86801 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86800 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86799 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 22 août 2006