• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 79005 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : travail

  Titre : télétravail

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 79004 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78957 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78956 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78955 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78954 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78953 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78952 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78951 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78681 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question sans réponse