• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77538 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76615 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76613 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75819 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : billets de banque et pièces de monnaie

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75818 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75803 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75802 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75801 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75799 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75798 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Question sans réponse