• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42682 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : eau

  Titre : nappes phréatiques

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42672 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42671 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : justice

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42670 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42668 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42664 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 29 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 874 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 30 juin 2004
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 41053 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 41052 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 41051 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 8 février 2005