• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39765 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 13 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1344 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question posée en séance
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38814 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38812 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38811 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38801 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38800 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : centres communaux d'action sociale

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38799 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38786 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38785 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 18 janvier 2005