M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 septembre 2003

Question écrite n° 24755 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
15 septembre 2003

Question écrite n° 24754 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 18 mai 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24735 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 13 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23053 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : associations

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 13 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23052 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23051 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23050 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 10 février 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 23049 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23048 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Réponse publiée le 22 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23047 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 1er décembre 2003

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